3 projets de textes en étude au Sénat

Le Sénat de Madagascar a tablé ce 25 octobre sur son ordre du jour, durant cette deuxième session parlementaire ordinaire. Cet ordre du jour s’étale du 25 octobre au 17 novembre de cette année. Plusieurs sujets seront ainsi entamés durant ces 24 prochains jours dont un projet de loi ainsi que 2 propositions de lois.

Ce 26 octobre, le Sénat procèdera d’abord à la cérémonie d’installation officielle d’Erick Lambert Besoa, sénateur de Madagascar désigné par le président de la République, pour remplacer le sénateur Herilaza Imbiki. Ce dernier assure actuellement la fonction de ministre de la Justice. Les sénateurs procèderont ensuite à l’élection du nouveau vice-président de cette institution. Ce vice-président sera celui qui représentera les provinces du Nord de Madagascar, a-t-on communiqué.

Ce jeudi 4 novembre, le Sénat tablera sur l’adoption du projet de loi 017/2021 portant autorisation de la ratification de la charte de la renaissance culturelle africaine.

Le vendredi 5 novembre, cette institution sise à Anosy procèdera à l’élection des nouveaux membres qui la représenteront au sein de la commission électorale nationale et indépendante (Ceni).

Ensuite, du lundi 8 novembre au mardi 9 novembre, les sénateurs seront en conclave avec les députés de Madagascar, à l’Assemblée nationale, à Tsimbazaza, pour table sur un séminaire dont le thème sera “Comment lutter contre les intox dans les médias et les réseaux sociaux”.

Le 10 novembre, ces hauts dignitaires de l’Etat tableront sur la proposition de loi 002-2021/PL du 17 mai 2021, modifiant et complétant certaines dispositions de la loi 68-012 du 4 juillet 1968, relative aux successions, testaments et donations. Ces textes ont été proposés par la député de Madagascar élue dans le 3e arrondissement d’Antananarivo et non moins deuxième questeur de l’Assemblée nationale, Lantoarivola Rakotomanga.

Du 11 au 12 novembre, les sénateurs tableront sur un séminaire dont le thème est l’industrie extractive et la dimension genre. Ce séminaire se tiendra au Centre de Conférence International Ivato, avec les députés de Madagascar.

Et enfin, le 17 novembre, les sénateurs se pencheront sur l’adoption de la proposition de loi 003-2021/PL du 3 juin 2021, modifiant et complétant certaines dispositions de la loi 2011-002 portant code de la santé. Textes proposés par le député de Madagascar élu dans le district de Morafenobe, Jean Eugène Vohninahitsy.

Rafr.